Crédits et mentions légales

Contexte

Cette application a été développée par la Mission Données, Cette mission se situe au sein du Service Connaissance et Développement Durable de la DREAL Grand Est. Chef de la mission donnée et adjoint au respondable du service : François Mathonnet

Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement (DREAL) du Grand Est Service Connaissance et Développement Durable - Mission Donnée - 2 rue Augustin Fresnel - CS 95038 57071 METZ Cedex 03 Tél : 03 87 62 81 00 Courriel : scdd.dreal-grand-est@developpement-durable.gouv.fr

Directeur de la publication

Marc HOELTZEL (Directeur), directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement du Grand Est

Conception et réalisation

  • Maitrise d'Ouvrage : DREAL Grand Est - SCDD
  • Maitrise d'Oeuvre:
    • Développement : Société Washaweb.
    • Chef de projet : Dreal Grand Est (François Mathonnet)
    • Equipe projet : DREAL Grand Est (SCDD : Florent Valat, Olivier Guerin)

Hébergement

Plateforme du ministère de la Transition écologique Secrétariat Général Direction du Numérique Grande Arche Paroi Sud, 92055 LA DÉFENSE CEDEX Téléphone : 01 40 81 21 22

Droit d’auteur et licence

Toutes les informations liées à cette application (données et textes) sont publiées sous licence ouverte/open licence v2 (dite licence Etalab) : quiconque est libre de réutiliser ces informations, sous réserve notamment, d’en mentionner la filiation.

Tous les scripts source de l’application sont disponibles sous licence MIT.

Code source

Le code de l’application est disponible sur le GitLab de la DREAL : Page principale Datahub

Ce dépôt GitLab décrit entre autres:

  • les composants logiciels d'utilisation
  • la licence du code source

Outils

Cette application a été réalisée avec les applications suivantes:

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le ministère de la Transition écologique et le ministère de la Cohésion des Territoires. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Usage

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dites loi informatique et libertés).

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

Contact

Pour tout renseignement, suggestion sur cette application, merci de laisser un message à la boite mel du SCDD de la DREAL Grand Est: scdd.dreal-grand-est@developpement-durable.gouv.fr

Cookies

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Sources de données

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